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Marques déposées par Domaines de Fonscolombe SCA
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LES TOURELLES DE MIRABEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TOURELLES DE MIRABEAU
Domaines de Fonscolombe SCA

Numéro de dépôt :
3616700
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
LES TOURELLES DE MIRABEAU de Domaines de Fonscolombe SCA

Présentation de la marque LES TOURELLES DE MIRABEAU

Déposée le 9 décembre 2008 par Domaines de Fonscolombe SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOURELLES DE MIRABEAU »

Le déposant est Domaines de Fonscolombe SCA domicilié(e) 0 route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines de Fonscolombe domicilié(e) 0 route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURELLES DE MIRABEAU est expirée depuis le 9 décembre 2018.

Domaines de Fonscolombe SCA a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée no 5 , Château de la Crémade


Domaines de Fonscolombe SCA - 0 route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France


Domaines de Fonscolombe - 0 route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Vins d'appellation d'origine.